Enfance & Famille

Le Département a pour missions l’aide sociale à l’enfance (prévention et protection des enfants et des familles, la protection maternelle et infantile (prévention périnatale, santé des enfants de moins de 6 ans, planification et éducation familiale, soutien à la parentalité), l’accueil de la petite enfance et le suivi des assistants maternels.

Le Département intervient de droit auprès d’enfants et de jeunes, de leur naissance à leur majorité, et peut les accompagner jusqu’à 21 ans afin de les aider dans l’accès à l’autonomie et à l’insertion sociale et professionnelle.

Dernière mise à jour le 24 septembre 2024

Aide sociale à l'enfance

Le Département, en tant que chef de file de la protection de l’enfance, intervient afin de prévenir les difficultés auxquelles les parents peuvent être confrontés dans l’exercice de leurs responsabilités éducatives.
Il accompagne les familles et assure une prise en charge partielle, ou totale, des mineurs selon les besoins (santé, éducation, moralité, protection et placement).
Il privilégie l’accueil familial et les mesures de soutien à domicile afin d’éviter les placements en établissement.
Il coordonne les partenariats à travers de l’animation d’un Observatoire départemental de la protection de l’enfance.

Vous rencontrez des difficultés pour élever votre enfant ?

Vous pouvez prendre rendez-vous auprès du centre médico-social le plus proche de votre domicile.
Des professionnels peuvent vous proposer : Des entretiens réguliers, l’aide d’un travailleur social à votre domicile ou au centre, ou vous orientez vers un organisme ou une association spécialisées.

L'aide sociale à l'enfance c'est aussi

La prévention spécialisée
Le Département participe aux actions visant à prévenir la marginalisation et à faciliter l'insertion ou la promotion sociale des jeunes et des familles.
La prévention agit au coeur des territoires et impliquent directement les communes et les établissements publics de coopération intercommunale et les associations.

Les chantiers éducataifs
Ils sont proposés par 3 structures associatives conventionnées avec le Département :
- Synergie
- Prévenir
- Médian

Les Maisons des adolescents
Lieu d’écoute et d’accompagnement la "Maison" est ouverte aux adolescents et à leurs familles ainsi qu’aux professionnels confrontés aux difficultés des adolescents. En Isère, la maison des adolescents dispose de trois antennes :
- Sud-Isère(Grenoble)
- Isère rhodanienne (Vienne)

Le placement en accueil familial
Le Département prend en charge la rémunération des assistants familiaux qu’il emploie, les cotisations, leurs formations et frais de déplacement.
Il finance les frais d’entretien (scolarité, santé, colonies de vacances, transports, loisirs) des enfants accueillis par ces assistants familiaux.

L’hébergement et l’accueil des mineurs en difficultés
Le Département finance les établissements d’accueil des mineurs en difficulté ou en danger (MECS : maison d’enfant à caractère social ; CAI : centre pour adolescents de l’Isère, Centre maternel..) confiés par leur famille, ou par mesure judiciaire, au service de l’aide sociale à l’enfance.
Ces structures couvrent les activités suivantes : l’accueil d’urgence, la pouponnière, le centre maternel, l’internat, l’accueil familial, le logement autonome, l’accueil de jour, l’accompagnement renforcé à domicile…

L'hébergement d'urgence
L’hébergement d’urgence et d'accompagnement dans le cadre de la protection de l’enfance prend en charge exclusivement l’hébergement des femmes enceintes et des parents isolés avec enfants de moins de trois ans pour lesquels une situation de danger est relevée au titre de la protection de l'enfance.

Assistant familial

En Isère, 686 personnes ont leur agrément d’assistant familial et sont recrutées par différents employeurs.
Leur mission : accueillir chez-eux, de façon permanente, pour quelques mois ou plusieurs années, des enfants ou adolescents confiés au Département, à la demande de leur famille ou suite à une décision judiciaire pour carences éducatives ou mauvais traitements.

Vous souhaitez devenir assistant familial ?

Pour exercer ce métier, il faut être titulaire d’un agrément délivré par le service PMI du Département.
Une formation de 300 heures est obligatoire. Elle s’effectue dans les 2 ans qui suivent le recrutement. Elle permet également de se présenter à l’examen pour l’obtention du Diplôme d’Etat d’Assistant Familial.

L'Agrément
L’agrément est délivré par le Président du Département.
Pour obtenir l’agrément d’assistant familial, le candidat doit offrir des conditions d'accueil garantissant la sécurité, la santé et l'épanouissement des mineurs et des majeurs de moins de 21 ans. Il doit posséder des aptitudes éducatives, maîtriser le français à l'oral et à l'écrit.
La demande d’agrément s'effectue dans l’une des 13 Maisons du Département, auprès du service de Protection maternelle et infantile (PMI).

Avant toute démarche, un échange téléphonique vous est proposé pour clarifier votre projet et vous inscrire à une réunion collective d’information sur le métier d’assistant familial

Je suis intéressé par le métier d'assistant familial et demande à être rappelé

Recherche assistant maternel

L'assistant(e) maternel(le) accueille, moyennant rémunération, un ou plusieurs enfants mineurs à son domicile.

Il doit être agrée par le Département après avis des services de la protection maternelle et infantile - PMI. Cet agrément lui reconnait un statut professionnel.

Le Département favorise le développement du métier d'assistant maternel, sa reconnaissance et sa qualité, en prenant en charge l'agrément, la formation, mais aussi l'accompagnement professionnel des 8 843 assistants maternels du département.

Vous désirez faire garder votre enfant par un assistant maternel ?
Où trouver un assistant maternel en Isère ?

Adoption

Qui peut adopter ?

L’adoption peut être demandée par :

un couple marié non séparé de corps, deux partenaires liés par un pacte civil de solidarité ou deux concubins ;
une personne seule.

Les adoptants doivent être âgés de plus de 26 ans ou doivent être en mesure d’apporter la preuve d’une durée de la « communauté de vie » du couple d’un an avant de pouvoir adopter.

L’écart d’âge maximum entre le plus jeune des adoptants et l’adopté est de 50 ans.

Comment déposer une demande ?

Adresser un courrier de demande d'agrément à l’attention du Président du Conseil départemental à l’adresse suivante :

Département de l’Isère
Direction de l’éducation, de la jeunesse et du sport
Service Protection maternelle infantile et parentalités
CS 41096
38022 Grenoble cedex 1
Téléphone : 04 76 00 32 25

Comment se déroule la procédure ?

Participation obligatoire à une réunion d’information sur les aspects juridiques de l’adoption nationale et internationale, les enfants adoptables, la procédure d’agrément et les évaluations psychologiques et sociales menées dans ce cadre. Les dates sont transmises par courrier.
Retour du dossier complet de demande d’agrément accompagné des pièces justificatives datant de moins de 3 mois. Le dossier est remis lors de la réunion d’information collective.
Entretiens sociaux et psychologiques fixés avec les professionnels.
Transmission des rapports avec possibilité de faire rectifier les erreurs matérielles.
Etude du dossier par la commission consultative d’agrément en vue d’adoption qui rend un avis.
Décision de délivrance de l’agrément en vue d’adoption ou de refus d’agrément prise par le Président du Conseil départemental.

NB : En cas de refus, une nouvelle demande d'agrément ne peut être présentée avant un délai de trente mois.
Ce refus peut faire l'objet d'un recours administratif ou contentieux devant le Tribunal judiciaire de Grenoble dans un délai de deux mois.

Après la délivrance de l’agrément ?

L’agrément est valable 5 ans sur l’ensemble du territoire français.
Les candidats doivent confirmer chaque année qu’ils maintiennent leur projet.
Si le projet d’adoption est à l’international, les candidats doivent prendre contact avec l’AFA (Agence Française de l’Adoption) ou les OAA (Organismes Autorisés pour l’Adoption).
Si le projet d’adoption est en France les candidats sont rencontrés tous les 2 ans par les professionnels du Département.

Recherche des origines, consultation du dossier d'adoption ou dossier de placement à l’aide sociale à l’enfance

Qui peut-consulter son dossier ?

Les personnes qui font l'objet d'un placement à l'aide sociale à l'enfance de l'Isère ;
Les personnes qui sont ou ont été pupilles de l'Etat, qu'elles aient été adoptées ou non ;
Les personnes qui ont été placées à l'aide sociale à l'enfance ou ont été pupilles de l'Etat dans un autre département et qui résident en Isère.

Quelles sont les démarches à effectuer ?
Adresser une demande par courrier accompagnée de la copie d’une pièce d'identité en précisant nom, prénom, date et lieu de naissance ainsi que l’objet de la demande à l’adresse suivante :

Département de l'Isère
Direction de l’éducation, de la jeunesse et du sport
Service PMI et parentalités
17-19 rue commandant l'Herminier
CS 41096
38022 Grenoble cedex 1
Tel : 04 76 00 32 25

La consultation du dossier est accompagnée par un professionnel du service Protection maternelle infantile et parentalités.
Le service Protection maternelle infantile et parentalités est habilité à émettre des attestations de placement (en vue d’une exonération d’obligation alimentaire par exemple).
La demande doit être formulée par courrier avec copie d’une pièce d’identité.

Alerter sur la situation d’un enfant en danger

Le Département recueille et traite les informations préoccupantes relatives aux enfants en danger ou en risque de danger en Isère.

La protection de l'enfance nous concerne tous !
Particuliers et professionnels de l’enfance, si vous avez des éléments précis
d’inquiétude par rapport à un enfant, vous devez alerter sur cette situation.

A qui transmettre vos éléments ?

- Particuliers, par téléphone, en contactant le n° national 119 : Allô Enfance en danger - 24h/24, 7j/7 - numéro vert gratuit.
ou la CRIP au 04.76.00.32.63 du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 (sauf jours fériés et fermetures exceptionnelles).
- Professionnels, transmettez les informations :
Au Département de l'Isère - Cellule de recueil des informations préoccupantes (CRIP)
Tél : 04 76 00 32 63 - Fax : 04 76 00 39 04. Mel : crip38@isere.fr
Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 (sauf jours fériés et fermetures exceptionnelles) à l'aide de la fiche de transmission n° 1 à transmettre à la CRIP :

Fiche n°1 information concernant un enfant en danger ou en risque de danger

En cas de faits susceptibles d’être qualifiés pénalement, utilisez la fiche de transmission n° 2 (avec copie à la CRIP)
que vous devez adresser au Tribunal de Grande Instance du lieu de résidence du mineur concerné :

Fiche n°2 Signalement judiciare, à l’attention du Procureur de la République

NB : En dehors de ces ouvertures, vous pouvez contacter le n° 119 qui relaiera l’information à la CRIP si nécessaire.
Adresse postale : Direction de l’éducation, de la jeunesse et du sport – Service Protection maternelle infantile et parentalités - CS 41096 - 38022 Grenoble cedex 1.

EN CAS D'EXTRÊME URGENCE,
lorsque l’intégrité physique de l’enfant est menacée, vous devez faire appel :

aux services de sécurité police ou gendarmerie, Tél : 17
au SAMU (service d'aide médicale urgente) Tél : 15
aux services hospitaliers d'urgence des hôpitaux de proximité.

Reconnaître une situation de danger ou de risque

L’enfant est considéré en danger s’il est victime de violences physiques, psychologiques, sexuelles, de négligences lourdes ou d’exposition aux violences conjugales.
L'enfant est considéré en risque de danger si sa santé, sa sécurité, sa moralité, son éducation ou son développement sont menacés au regard des faits suivants : insuffisance ou négligence éducative de la part des parents, difficultés relationnelles et affectives au sein de la famille, contexte de difficultés sociales ou économiques de la famille, contexte familial de fragilité psychologique ou de pathologie.

Les éléments de danger peuvent avoir été recueillis par
une confidence de l'enfant ou constatés par des faits.

Les signes qui peuvent vous alerter chez un enfant

Aspect physique : aspect négligé, ecchymoses, plaies, brûlures, fractures, lacérations, griffures, chutes de cheveux, lésions et / ou infections génito-urinaires, douleurs abdominales, maux de tête, désordres alimentaires (anorexie, vomissements, boulimie), arrêt du développement physique et psychomoteur.
Comportement : agressivité, agitation, indifférence, tristesse, repli sur soi, fatigue (troubles du sommeil), crainte de l'adulte et autrui en général, utilisation d'un vocabulaire inadapté pour l’âge, intérêt excessif pour les parties génitales (dessins, paroles), troubles d'énurésie, d'encoprésie, refus de se dévêtir à la piscine ou lors des visites médicales, situation d'échec scolaire, absences à l’école, mise en danger par des comportements : fugue, automutilation, tentatives de suicide, prise de risques excessifs.

Un enfant en danger peut aussi ne laisser paraître aucun signe.

Dans tous les cas, celui qui craint qu'un enfant soit en danger
ou en risque de l'être a le devoir de transmettre l'information.
C'est le Département qui a la mission d'évaluer la réalité de ce danger ou de ce risque.

Les attitudes parentales qui peuvent vous alerter : indifférence pour l'enfant (oubli répété de l'enfant à la crèche, à l'école, au centre aéré…), exigences excessives (punitions inadaptées, exigences de réussite dans les domaines scolaires, sportifs), violences verbales et insultes à son égard, dévalorisation de l'enfant (prise en compte des seuls échecs et des manques de l'enfant), contexte de violences conjugales.

Tous ces éléments sont indicatifs. Ils ne sont pas exhaustifs.
Leur combinaison peut révéler une situation de danger.

Traitement de l’information préoccupante par les services sociaux du Département

Pour en savoir plus

Particuliers
Si vous souhaitez plus d’informations, consultez la fiche technique "Repérer protéger les enfants en danger" qui vous apporte des précisions complémentaires sur le repérage de l’enfance en danger, les démarches et les contacts utiles.
Professionnels de l’enfance
Téléchargez le Guide technique enfance en danger 2021, Il vous apporte toutes les précisions utiles à votre exercice professionnel sur le cadre légal, le recueil de l'information préoccupante, les adresses et les contacts utiles.

Devenir assistant maternel

Devenir assistant(e) maternel(le), c'est exercer une vraie profession et s'engager dans un métier d'accueil et de développement des enfants.

Le Département favorise le développement du métier d'assistant maternel et la reconnaissance de son rôle essentiel en prenant en charge :

l'agrément,
la formation,
le suivi des 8 843 assistants maternels du département.

En quoi consiste le métier ?

Accueillir à son domicile, ou dans une maison d'assistants maternels, moyennant rémunération et de manière non permanente,des enfants confiés par leurs parents.

Ce métier peut également s'exercer dans le cadre de l'activité d'une crèche publique ou associative.

Quelles conditions pour exercer la profession d'assistant maternel ?

Vous devez obtenir l'agrément délivré par le Président du Département de l'Isère.

Vous devez être de nationalité française, ou ressortissant d'un pays membre de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou être titulaire d'un titre de séjour en cours de validité autorisant l''exercice d'une activité professionnelle.

Vous ne devez pas avoir fait l'objet de condamnations pénales incompatibles avec l'exercice de cette profession.

Où se renseigner ?

Au service PMI de la Maison du territoire la plus proche de chez vous

Coordonnées des Maisons du territoire

Comment se faire agréer ?

La demande d'agrément se fait en plusieurs étapes :

La réunion d'information

- La participation à cette réunion est un préalable.

- Des réunions d'information sont organisées régulièrement dans les maisons du territoire.

- Les professionnels de PMI présentent le rôle et les responsabilités de l'assistant maternel, ses droits et obligations, les modalités d'exercice, les conditions d'obtention de l'agrément.

La composition du dossier de demande d'agrément

Vous devez renvoyé le document Cerfa remis lors de la réunion, dûment et lisiblement renseigné, accompagné des pièces justificatives indiquées sur la première page du document.
Précisions importantes : le certificat médical d'aptitude doit dater de moins de 3 mois et être établi par votre médecin traitant.

Le Département de l'Isère demande une photocopie du livret de famille de tous les membres de la famille vivant à votre domicile.

L'entretien à domicile avec une puéricultrice de PMI

Elle est chargée de vérifier les conditions d'accueil : sécurité du logement, qualité de l'environnement familial, capacités éducatives...).

C'est le Président du Département, et par délégation, le chef du service PMI du territoire d'action sociale dont vous dépendez qui traite le dossier.
La réponse à votre demande d'agrément intervient dans les 3 mois.
Cet agrément fixe l'âge, le nombre d'enfants maximum que vous pouvez accueillir simultanément, sa durée de validité est de 5 ans renouvelable.

En cas de refus d'agrément, vous disposez d'un recours gracieux auprès du Président du Département ou d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif.

Si votre agrément est accepté, vous devrez suivre le premier module de formation obligatoire de 80 heures + 7 heures de formation aux premiers secours. Durant cette formation, vous serez évalué sur vos acquis. La validation est nécessaire pour accueillir des enfants et exercer votre métier.

Agrée(e) et après ?

Vous devrez participer au deuxième module de votre formation obligatoire de 40 heures organisée par le Département de l'Isère dans les 3 ans qui suivent l’accueil du premier enfant.

Vous bénéficierez d'un accompagnement et du suivi des services de PMI du Département.

Obligation de contrôle de vaccination : le Département de l'Isère vous aide.

CERFA-Demande d'agrément d'assistant maternel
Fiche de liaison avec le service PMI
Formulaire de changement de situation janvier 2024
L'agrément et ses augmentations possibles
La demande de dérogation
Le dépassement de la responsabilité exclusive
Le dépassement ponctuel d'agrément
Référentiel de formation de l'assistant maternel
Fiche métier assistant maternel
La sécurité des enfants chez l'assistant maternel
Réussir ensemble l'accueil d'un enfant 2021
Règlement départemental assistant maternel 2021
Guide ministériel MAM (maisons d'assistants maternels)
Contacts utiles

Bloc note Assmat

Vaccinations

Obligation de contrôle de vaccination : le Département de l'Isère vous aide.

Vaccination : document explicatif
Fiche N° 1 sur les assistants maternels et le contrôle des vaccinations
Fiche N° 2 sur l'accompagnement des assistants maternels et le contrôle des vaccinations
Vaccination : document d'aide au contrôle des vaccinations

Les maisons d'assistants maternels (MAM)

Il s’agit d’un dispositif dérogatoire qui peut répondre à certaines situations dans un contexte local particulier et qui permet à quatre assistants maternels agréés au maximum, avec ou sans lien de parenté, de travailler ensemble dans un même lieu sous certaines conditions.

Télécharger les Recommandations départementales pour la création d’une Maison d’assistants maternels.